Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND S CARMS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1039939
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque GRAND S CARMS

Déposée le 13 janvier 1978 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « GRAND S CARMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) (S.A.) à ALOXE-CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

La marque GRAND S CARMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRAND S CARMS est expirée depuis le 13 janvier 1988.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE , LES RIGAUDES


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - (S.A.) à ALOXE-CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Vins, spiritueux et liqueurs.